Accords SAP
Le Master Cloud Customer Agreement est un accord-cadre comprenant un ensemble de conditions standardisées qui s'appliquent à la plupart des services cloud SAP. Plus besoin donc de négocier des conditions distinctes pour chaque service.
Master Cloud Customer Agreement
Le Master Cloud Customer Agreement est un accord-cadre comprenant un ensemble de conditions standardisées.
Bon de commande Master Cloud Customer Agreement
Abonnez-vous à des services cloud via un bon de commande « Master Cloud Customer Agreement ». Ce bon reprend des informations telles que la tarification, le périmètre et les modalités clés.
Annexe sur les services professionnels du Master Cloud Customer Agreement
Cette annexe s'applique aux services professionnels standardisés au titre du Master Cloud Customer Agreement.
Les accords de service cloud comprennent des bons de commande, des conditions complémentaires, des annexes de maintenance, des accords sur le niveau de service, des contrats de traitement de données et des conditions générales.
Bon de commande
Le bon de commande est le document d'abonnement aux services cloud.
Annexe relative au développement produit
L'annexe relative au développement produit définit les modalités d'utilisation des données clients par SAP à des fins générales de recherche et développement produit.
Services cloud
Retrouvez ici les conditions de maintenance et de disponibilité par produit.
Contrats de traitement des données
Le contrat de traitement des données décrit les obligations des parties et les pratiques de SAP s'agissant des données à caractère personnel.
Conditions générales
Les conditions générales détaillent les obligations contractuelles de SAP et des clients.
Conditions relatives à l'IA
Les conditions relatives à l'IA décrivent les obligations de SAP et des clients s'agissant des fonctionnalités et des technologies d'intelligence artificielle.
Mesures de sécurité pour les services cloud
Les mesures de sécurité correspondent aux mesures techniques et organisationnelles actuelles spécifiquement appliquées par SAP pour les services cloud.
Pour les services professionnels ou la maintenance, consultez les onglets Services ou Logiciels ci-dessus.
Les accords de service englobent un bon de commande, une description des services, des documents sur le périmètre des services et des contrats de traitement des données.
Conditions générales
Les conditions générales détaillent les obligations contractuelles de SAP et du client.
Descriptions de service et périmètre des services
Contrats de traitement des données
Les contrats de traitement des données décrivent les obligations de SAP, des clients ainsi que les pratiques de SAP en matière de données à caractère personnel.
SAP Learning
Les conditions générales SAP Learning décrivent les obligations contractuelles de SAP et des clients s'agissant des offres de formations SAP.
Autres accords de service
Un contrat progiciel se compose d'un bon de commande, d'un document sur les droits d'utilisation du progiciel, d'une annexe de maintenance, d'un contrat de traitement des données et de conditions générales du progiciel et de la maintenance.
Bon de commande
Le bon de commande est le document d'achat du progiciel.
Accords de traitement des données
Le contrat de traitement des données décrit les obligations des parties et les pratiques de SAP s'agissant des données à caractère personnel.
Conditions d'utilisation et de maintenance du progiciel
Retrouvez ici les conditions de maintenance pour chaque produit et logiciel.
Conditions générales
Les conditions générales détaillent les obligations contractuelles de SAP et du client.
Retrouvez ici les accords mentionnés dans votre contrat-cadre partenaire SAP PartnerEdge et votre (vos) annexe(s) SAP PartnerEdge.
Accords écosystème ouvert
Accords utilisateur final
Licences de test, démonstration et développement partenaire
Retrouvez ici des accords pour divers types de partenariat.
Licences de test, démonstration et développement partenaire
SAP Store
SAP Integration and Certification Center
Accords SAP University Alliances
Accès aux contrats via le portail SAP for Me
Depuis le point d'accès central SAP for Me, les clients peuvent consulter des informations sur leurs portefeuilles de produits (contrats, consommation des licences, facturation), renouveler ou résilier leurs contrats.
Ressources
Conformité en matière de contrôles des exports et de sanctions
Les logiciels et services SAP sont soumis à diverses lois sur les contrôles des exports et des sanctions, notamment celles de l'Allemagne, des États-Unis et de l'Union européenne.