Qu'est-ce que le RDUE ?

Le Règlement européen contre la déforestation et la dégradation des forêts (RDUE) est une politique de référence qui vise à éliminer de l'UE les produits issus de la déforestation. Il cible les entreprises qui commercialisent sept marchandises de base et certains produits dérivés sur le marché de l'UE, en leur demandant de prouver que leurs produits ne sont pas issus de la déforestation. Le RDUE introduit de nouvelles exigences concernant les pratiques des Supply Chains. Il établit des normes qui visent à promouvoir la durabilité et la mise en place de Supply Chains durables.

Le RDUE contribue à la mise en œuvre du Pacte vert pour l'Europe, une initiative politique conçue pour favoriser une économie plus compétitive et résiliente au changement climatique. Cette politique reconnaît que les industries dépendantes des marchandises de base sont de plus en plus vulnérables à la déforestation, à la dégradation de la qualité des sols, à la perturbation des cycles de l'eau et à la perte de biodiversité. La dégradation des régimes pluviométriques régulés par la forêt aggrave également les sécheresses extrêmes et les inondations. Autant d'impacts environnementaux qui réduisent les rendements, déstabilisent les écosystèmes et menacent la viabilité à long terme des chaînes de valeur mondiales.

En imposant aux entreprises des obligations strictes de diligence raisonnable, le RDUE peut contribuer à renforcer la résilience des Supply Chains mondiales sur le long terme. Les entreprises qui agissent rapidement peuvent transformer la conformité au RDUE en un avantage concurrentiel, en réduisant les risques environnementaux et réglementaires tout en ciblant des marchés exclusifs, friands de produits non issus de la déforestation et d'origine durable.

Quels secteurs d'activité sont concernés par le RDUE ?

La déforestation, souvent due au défrichement de terres à des fins agricoles, menace les écosystèmes mondiaux et la stabilité du climat. Pour maximiser son impact, le RDUE cible les matières premières agricoles et les produits dérivés en lien étroit avec la déforestation à l'échelle mondiale. Il s'agit notamment des produits suivants :

• Les bovins (et ses produits dérivés comme le bœuf et le cuir)
• Le cacao (et ses produits dérivés comme le chocolat et le beurre de cacao)
• Le café
• L'huile de palme (notamment ses dérivés utilisés dans l'industrie automobile, les cosmétiques et l'exploitation minière)
• Le caoutchouc (et ses produits dérivés comme les pneus et les tubes)
• Le soja (et ses produits dérivés utilisés dans l'alimentation humaine et animale à base de soja)
• Le bois (y compris le bois de charpente, la pâte à papier, le papier et les meubles)

Le RDUE s'applique uniquement à certains produits répertoriés à l'Annexe 1 et identifiés par des codes produit spécifiques (codes NC). Les éléments qui ne se trouvent pas sur cette liste, par exemple les cosmétiques utilisant de l'huile de palme ou du beurre de cacao, ne sont pas concernés pour le moment. La Commission européenne étudie actuellement d'autres matières ayant un lien avec la déforestation, comme le maïs et les biocarburants. La liste est donc susceptible de s'allonger à l'avenir.

Il est important de noter que le RDUE s'applique à tous les produits et marchandises énumérés et commercialisés dans l'UE ou exportés depuis l'UE, quel que soit l'endroit où ils ont été produits. La seule exemption s'applique aux marchandises entièrement fabriquées à partir de déchets recyclés, comme le bois recyclé ou le papier.

Quelles sont les exigences de conformité au RDUE ?

Les entreprises qui vendent des marchandises de base réglementées par le RDUE doivent respecter des normes de conformité strictes pour accéder au marché de l'UE. Les produits doivent être :

• Non issus de la déforestation (produits sur des terres non déboisées après le 31 décembre 2020)
• Entièrement traçables tout au long de la Supply Chain
• Produits dans le respect des lois relatives à l'utilisation des sols, à l'environnement et au travail dans le pays d'origine
• Soutenus par une déclaration de diligence raisonnable (DDS) confirmant la conformité

Les entreprises doivent soumettre une DDS pour chaque expédition ou lot avant que le produit n'entre sur le marché de l'UE ou ne soit exporté hors de l'UE. Si les produits proviennent de sources multiples, la conformité de chaque source doit être vérifiée individuellement afin d'éviter le mélange de matériaux conformes et non conformes.

Quelles sont les exigences de la DDS en vertu du RDUE ?

La DDS vise à déclarer officiellement que la marchandise ou le produit réglementé est conforme aux règles du RDUE et à fournir des informations à l'appui. Les entreprises doivent soumettre cette déclaration sur la plateforme de reporting de l'UE baptisée TRACES avant de mettre des marchandises réglementées sur le marché de l'UE ou de les exporter à l'étranger. Une DDS complète doit inclure les trois étapes clés suivantes :

1. Collecter les données des fournisseurs

Pour garantir un suivi transparent, les entreprises doivent collecter, vérifier et conserver les informations suivantes pendant au moins cinq ans :

• Description du produit
• Quantité du produit
• Pays de production
• Coordonnées de géolocalisation des parcelles de terrain où les marchandises ont été produites
• Plage de dates/heures de production
• Détails sur l'identité des fournisseurs et des destinataires, y compris les noms, adresses et coordonnées
• Preuve que l'utilisation des terres est conforme aux réglementations et lois du pays d'origine en matière de déforestation

2. Évaluer les risques

Munies des données collectées, les entreprises doivent déterminer le risque de déforestation des matériaux et produits réglementés. Elles doivent démontrer que leurs produits sont conformes avant de pouvoir les vendre ou les négocier sur le marché de l'UE. L'évaluation des risques doit prendre en compte les critères suivants :

• Complexité des Supply Chains
• Impact potentiel sur les communautés autochtones
• Niveau de risque dans le pays d'origine, notamment des facteurs comme les taux de déforestation, la corruption du gouvernement ou les droits fonciers coutumiers
• Présence de systèmes de certification

3. Atténuer les risques

Dans le cas où le produit ou la marchandise présente des risques de déforestation non négligeables, l'entreprise doit remédier au problème avant de poursuivre son activité sur le marché de l'UE. Les mesures de réduction des risques doivent également être documentées dans la DDS.

Quels sont les fournisseurs concernés par le RDUE ?

Le RDUE s'applique aux principaux acteurs de la Supply Chain. Les entreprises légalement tenues de se conformer sont classées comme suit :

Opérateurs

Les entreprises sont considérées comme des opérateurs si elles commercialisent des marchandises ou des produits réglementés sur le marché de l'UE pour la première fois ou si elles les exportent en dehors de l'UE. Il s'agit notamment des producteurs agricoles, des importateurs/exportateurs et des fabricants basés dans l'UE qui utilisent des matériaux nouvellement importés.

Quels que soient leur taille ou leur chiffre d'affaires, tous les opérateurs doivent se conformer pleinement au RDUE. Cela inclut les petites et moyennes entreprises (PME) et les entreprises de taille intermédiaire (ETI), qui sont soumises aux mêmes obligations de diligence raisonnable et de reporting que les grandes entreprises. Les PME/ETI doivent également fournir les numéros de référence DDS de tout opérateur précédent aux parties prenantes en aval de la Supply Chain.

Négociants

Les négociants sont des entreprises qui transforment ou distribuent des marchandises ou produits réglementés déjà mis sur le marché de l'UE. Les distributeurs, les grossistes et les détaillants basés dans l'UE sont des exemples de négociants.

Les responsabilités des négociants varient en fonction de leur taille. Voici les obligations des négociants de grande taille :

• Soumettre une DDS complète pour chaque transaction.
• Suivre et documenter les fournisseurs et les acheteurs.
• Veiller à ce que les opérateurs en amont soient conformes au RDUE.

Si les PME/ETI négociantes ne sont pas tenues de soumettre une DDS, elles doivent toutefois :

• Conserver les dossiers de suivi des fournisseurs et des acheteurs.
• Conserver la documentation pendant au moins cinq ans.
• Fournir des informations aux autorités sur demande.

Pour être considérées comme des PME/ETI négociantes en vertu du règlement de l'UE sur la déforestation, les entreprises doivent remplir au moins l'un des critères suivants :

• Moins de 250 collaborateurs
• Un chiffre d'affaires annuel inférieur ou égal à 50 millions d'euros
• Un total de bilan inférieur ou égal à 43 millions d'euros

Les petits exploitants et les agriculteurs qui produisent des matières réglementées en dehors de l'UE ne sont pas directement soumis aux obligations du RDUE. Toutefois, ils sont tenus de respecter des pratiques légales et durables en matière d'utilisation des sols. Ils doivent également fournir des informations aux opérateurs et aux négociants pour les aider à respecter leurs obligations. Leurs contributions permettent de garantir que leurs produits ne sont pas issus de la déforestation et qu'ils sont d'origine légale.

Quand les entreprises doivent-elles se conformer au RDUE ?

Pour donner aux industries le temps de s'adapter, la mise en œuvre du RDUE a été échelonnée en fonction de la taille de l'entreprise. Les PME/ETI opératrices et négociantes disposent d'un délai supplémentaire de six mois pour se mettre en conformité. Voici les délais de mise en conformité pour les entreprises :

• 30 décembre 2025 : pour les grandes et moyennes entreprises dépassant le seuil fixé pour les PME/ETI de l'UE
• 30 juin 2026 : pour les entreprises se situant sous le seuil fixé pour les PME/ETI de l'UE

Pourquoi la conformité au RDUE est-elle importante ?

Toutes les entreprises relevant du champ d'application du RDUE doivent s'y conformer pour poursuivre leurs activités commerciales au sein de l'Union européenne. La non-conformité peut avoir de graves conséquences juridiques et financières. Toutefois, les entreprises qui adoptent une approche stratégique de la conformité au RDUE peuvent réaliser des gains commerciaux à long terme et améliorer leur résilience opérationnelle.

Pénalités en cas de non-conformité au RDUE

Bien que les États membres de l'UE puissent établir leur propre système de sanctions légales, ces derniers doivent inclure au minimum les éléments suivants :

• Amendes
  Les entreprises se verront infliger des amendes proportionnelles aux dommages causés à l'environnement et à la valeur des marchandises et produits concernés, soit au moins 4 % du chiffre d'affaires annuel total réalisé par l'opérateur ou le négociant dans l'UE au cours de l'exercice précédent. Pour les grandes entreprises, ce chiffre pourrait s'élever à plusieurs millions d'euros.
• Saisie des biens et des bénéfices
  Les autorités peuvent confisquer les matériaux non conformes ou les recettes tirées de leur vente.
• Bannissement du secteur public
  Les entreprises en infraction peuvent être exclues des procédures de marchés publics et des possibilités de financement, y compris des subventions et des appels d'offres, pendant une période pouvant aller jusqu'à 12 mois.
• Interdictions d'accès au marché
  En cas de violations graves ou répétées, il peut être temporairement interdit aux entreprises de commercialiser des produits sur le marché de l'UE ou de les exporter en dehors de l'UE.

Avantages à long terme de la conformité au RDUE

• Accès à un marché lucratif
  L'UE est l'un des plus grands marchés de consommation au monde, offrant un potentiel de croissance important pour les entreprises. Le respect du règlement garantit des échanges commerciaux ininterrompus et réduit le risque de retards d'expédition coûteux ou de refus à la frontière.
• Liens plus étroits avec la Supply Chain
  Les mesures de lutte contre la déforestation peuvent améliorer la transparence et la communication avec les fournisseurs. Cela permet de construire des partenariats résilients basés sur la confiance et garantit la mise en place de Supply Chains plus durables et plus fiables, en particulier dans les régions instables ou à haut risque.
• Avantages concurrentiels
  Les précurseurs peuvent bénéficier d'un accès préférentiel aux opportunités d'achat et séduire des consommateurs soucieux de la durabilité.
• Meilleures opportunités d'investissement ESG
  De nombreux investisseurs et institutions financières exigent des références ESG solides, y compris des mesures de protection contre la déforestation. Les entreprises qui se conforment au RDUE démontrent un alignement fort sur les normes mondiales de durabilité, ce qui peut attirer des financements verts, des investissements ou des fonds publics.

Assurer la conformité au RDUE en six étapes

Pour de nombreuses entreprises, les nouvelles règles du RDUE incitent à une réévaluation approfondie de leurs pratiques en matière de Supply Chain. Elles doivent donc prendre les mesures suivantes pour s'assurer de leur conformité tout en utilisant efficacement leurs ressources :

1. Déterminer l'applicabilité du RDUE
   Les entreprises doivent confirmer si leurs marchandises entrent dans le champ d'application du RDUE. Elles doivent également évaluer leurs responsabilités en matière de conformité en fonction de leur activité, qu'il s'agisse d'opératrices ou de négociantes, tout au long de la Supply Chain.
2. Évaluer les lacunes en matière d'informations
   Examinez les processus actuels de collecte et de gestion des données pour identifier les informations manquantes sur les fournisseurs et les acheteurs tout au long de la chaîne de valeur. Les entreprises auront besoin d'écosystèmes de données solides pour répondre aux obligations de diligence raisonnable en matière de données et d'évaluation des risques du RDUE.
3. Créer une infrastructure d'obligation de diligence raisonnable
   Des solutions technologiques et des protocoles clairs sont essentiels pour transmettre les informations exactes et vérifiées nécessaires pour se conformer au RDUE. Adaptez ou étendez les systèmes de surveillance et de gestion des données existants pour répondre à ces normes de transparence plus strictes.
4. Limiter les risques de non-conformité
   Identifiez et traitez les maillons faibles de la Supply Chain. Pour atténuer efficacement les risques, vous pouvez réaliser des audits sur site et des inspections de terrain, utiliser des données satellitaires et des évaluations de tiers, ou encore opter pour d'autres fournisseurs vérifiés.
5. Impliquer les parties prenantes
   La surveillance de la conformité et la gestion des risques nécessitent une collaboration proactive entre les parties prenantes tout au long de la Supply Chain. Veillez à ce que les partenaires en amont comprennent et respectent leurs exigences au titre du RDUE et appliquent les codes de conduite des fournisseurs et les obligations contractuelles.
6. Conserver les informations
   Le RDUE exige des entreprises qu'elles conservent les informations d'obligation de diligence raisonnable pendant au moins cinq ans. Les autorités peuvent demander ces informations à tout moment pendant cette période. Veillez à ce que les systèmes de stockage des données puissent protéger de manière fiable les données liées à l'obligation de diligence raisonnable en cas d'audits.

Outils technologiques clés qui prennent en charge la conformité au RDUE

La DDS du RDUE améliore la transparence de la Supply Chain. Les solutions technologiques deviennent essentielles pour garantir cette clarté en consolidant les informations entre des parties prenantes souvent très éloignées. Envisagez d'intégrer ces outils pour atténuer l'exposition au risque juridique et garantir un sourcing éthique et la vérifiabilité.

• Suivi de la géolocalisation
  Les outils de géolocalisation enregistrent et vérifient la localisation et l'activité des zones de production des marchandises. Cela permet de s'assurer que les marchandises peuvent être tracées jusqu'aux parcelles de terre spécifiques pour prouver qu'elles ne sont pas issues de la déforestation. La cartographie par géolocalisation peut identifier les coordonnées GPS précises. Parallèlement, la surveillance par satellite et l'analyse géospatiale peuvent identifier l'évolution des tendances d'utilisation des sols pour signaler les risques de déforestation.
• Logiciel de suivi
  Les plateformes de suivi permettent aux parties prenantes de retracer les marchandises et les produits le long de Supply Chains multiniveaux complexes. Ces solutions utilisent la technologie de tokénisation pour créer un jumeau numérique d'un matériau qui enregistre ses attributs de durabilité, y compris les ensembles de données liés au RDUE et les numéros de référence DDS. Les systèmes peuvent ainsi gérer la provenance du matériau et documenter une chaîne de contrôle transparente pour différentes transactions. Les jetons individualisés sont particulièrement utiles lorsque des matériaux provenant de différentes sources sont mélangés. Quel que soit le degré de mélange, les parties prenantes peuvent toujours identifier et accéder aux données RDUE de chaque matériau lors de chaque transaction.
• Gestion des données dans le cloud
  Le reporting en matière d'obligation de diligence raisonnable du RDUE nécessite de consolider diverses informations, notamment en intégrant les détails issus des systèmes ERP internes et des parties prenantes externes. La gestion complète des données dans le cloud permet d'harmoniser les données environnementales en une version unique et vérifiée de la réalité. Les fonctionnalités d'automatisation peuvent rationaliser davantage ce processus, réduisant ainsi le travail manuel et les erreurs. Cette infrastructure de données unifiée permet à l'ensemble du réseau d'assurer la sécurité, la précision et la traçabilité des informations.
• Outils d'analytique et d'évaluation des risques
  Les plateformes d'évaluation des risques peuvent aider les utilisateurs à analyser les données de plusieurs sources pour optimiser leur conformité environnementale. Cela s'avère particulièrement utile pour gérer les stratégies d'atténuation pour les fournisseurs ou les régions à haut risque. Ces outils peuvent intégrer et examiner des informations provenant d'images satellitaires et de bases de données publiques sur les droits fonciers, la corruption et l'application de la loi. Des solutions plus avancées intègrent des fonctionnalités d'IA pour améliorer les évaluations de risques.
• Outils de reporting et d'audit
  Les entreprises peuvent simplifier leur processus de déclaration DDS au titre du RDUE grâce à des solutions de reporting en temps réel et à la demande. Ces systèmes peuvent générer, gérer et soumettre automatiquement des déclarations DDS qui répondent aux normes du RDUE, et même ajuster les informations au fur et à mesure que les autorités modifient ou élargissent les exigences. Cette documentation peut être stockée, organisée et récupérée à des fins d'analyse et d'audit.
• Gestion de l'obligation de diligence raisonnable
  Une DDS est requise pour chaque transaction impliquant des marchandises ou des produits réglementés. Les outils de gestion des déclarations peuvent rationaliser ce processus en suivant les enregistrements DDS pour les marchandises sortantes et entrantes. Les utilisateurs peuvent ensuite collecter, gérer et soumettre ces déclarations aux clients et aux autorités. Une documentation claire sur l'obligation de diligence raisonnable permet également de gérer les pistes d'audit à des fins de vérification.
• Applications mobiles
  Des applications mobiles pratiques facilitent la collecte de données sur site et la communication avec les agriculteurs, les fournisseurs et les agents de terrain. Elles remplacent les systèmes papier lents par un suivi et des alertes en temps réel dans le cloud, ce qui réduit les erreurs et accélère les processus de validation. La documentation horodatée et géolocalisée constitue également une preuve précieuse lors des audits. En outre, la connectivité mobile permet aux fournisseurs d'avoir accès à des formations multimédias pour mieux comprendre leurs exigences relatives au RDUE.

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