SAP respecte la propriété intellectuelle d'autrui et invite ses utilisateurs à faire de même. SAP peut, si les circonstances le justifient et à sa discrétion, résilier l'accès/les comptes d'utilisateurs qui ne respectent pas la propriété intellectuelle de tiers. Si vous pensez que votre travail a été copié à l’encontre de vos droits d’auteur ou de tout autre droit, veuillez fournir les informations suivantes à l'agent SAP responsable des droits d’auteur :

1. la signature électronique ou physique de la personne habilitée à agir pour le compte du titulaire du droit d’auteur ;
2. la description du contenu soumis à droit d’auteur ayant fait l'objet d'une violation ou du matériel portant atteinte à vos droits de toute autre façon ;
3. la description de l'emplacement, sur le site, des éléments qui portent atteinte à vos droits ;
4. votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ;
5. une déclaration, selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation litigieuse n'est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;
6. une déclaration sur l’honneur stipulant que les informations précédentes sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom de son titulaire.

Les coordonnées des agents SAP responsables du droit d’auteur à informer en cas de violation du droit d’auteur sur le site SAP sont les suivantes :

Valentina A. Boyet
IP Counsel
SAP
3999 West Chester Pike
Newtown Square, PA 19073 États-Unis
(610) 661-5221
copyrights@sap.com

Ulrike Brunner
Head of Trademark Affairs
Global Legal Department
SAP AG
Dietmar-Hopp-Allee 16
69190 Walldorf, Allemagne
+49/6227/7-42570
copyrights@sap.com

SAP – Clauses de non-responsabilité et informations juridiques importantes

Clause de non-responsabilité générale

SAP décline toute responsabilité quant à l'exactitude ou la fiabilité des informations, contenus ou publicités (collectivement, les « Informations ») figurant sur, liées à, distribuées par, téléchargées ou consultées par le biais de tout service contenu sur ce site Web (le « Service »). SAP ne peut être tenue responsable de la qualité des produits, informations ou autres éléments affichés, achetés ou obtenus par vous à la suite d'une publicité, d'une autre information ou d'une offre contenue dans le Service ou associée à ce dernier (les « Produits »). Vous reconnaissez vous fier aux Informations à vos risques et périls. SAP se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans aucune obligation, d'apporter des améliorations ou de corriger toute erreur ou omission dans toute partie du Service ou des Informations.

LE SERVICE ET LES INFORMATIONS SONT FOURNIS PAR SAP « EN L'ÉTAT ». SAP EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, QUANT AU SERVICE OU AUX PRODUITS ET INFORMATIONS. SAP NE SERA EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DES ÉVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, RÉPRESSIFS OU CONSÉCUTIFS, QUEL QU'EN SOIT LE TYPE, EN RAPPORT AU SERVICE, AUX INFORMATIONS ET AUX PRODUITS.

SAP vous invite à faire preuve de prudence lorsque vous naviguez sur Internet par le biais de ce site.

SAP décline toute responsabilité quant à une éventuelle tentative d'examen du contenu de sites liés à ce site ou à l'une des Informations. SAP n'est donc pas responsable de l'exactitude, de la conformité aux droits d’auteur, de la légalité ni de la décence des éléments contenus dans les sites mentionnés dans le répertoire ou dans les Informations.

SAP respecte les droits (notamment les droits de propriété intellectuelle) d'autrui et invite ses utilisateurs à faire de même. SAP peut, si les circonstances le justifient et à sa discrétion, résilier les comptes d'utilisateurs qui lèsent ou enfreignent de quelque façon les droits de tiers.

Si vous pensez que votre travail a été copié à l’encontre de vos droits d’auteur, suivez les Instructions figurant en haut de la page.

SAP – Consignes d'utilisation des marques commerciales SAP

Dans le monde entier, des milliers de clients reconnaissent et choisissent les solutions SAP en s’appuyant sur les marques commerciales et les marques de services de l'entreprise, synonymes de logiciels et de services informatiques de haute qualité. Sans ces marques commerciales et ces marques de services (collectivement, les « marques commerciales »), le grand public ne pourrait pas distinguer les solutions SAP de celles d'autres sociétés, ni identifier facilement la qualité supérieure que représentent les marques commerciales SAP. Il est donc crucial que les marques de SAP et de ses filiales soient protégées.

Pour connaître les consignes d'utilisation des marques commerciales, consultez les informations suivantes :

• Marques commerciales SAP et noms des offres SAP
• Bon usage des marques commerciales
• Informations supplémentaires sur l'utilisation des marques commerciales à l'intention des tiers
• Informations sur l'utilisation des marques commerciales pour tous les supports imprimés ou en ligne

Si, après avoir lu les Consignes d'utilisation des marques commerciales SAP, vous avez toujours une question quant à leur utilisation, veuillez l'adresser à trademarks@sap.com. SAP fera son possible pour répondre à votre demande. Toutefois, selon le nombre de demandes, le délai de réponse pourra être de plusieurs semaines. En l'absence de réponse, les Consignes d'utilisation des marques commerciales SAP s’appliquent.

Conception de supports marketing

Si vous êtes un développeur, un partenaire, un client ou un autre tiers, respectez toujours votre style de conception propriétaire lors de la création et de la production d'un support marketing. Vous ne devez pas copier le style de conception SAP ni emprunter d'éléments de conception SAP.

Consignes d'utilisation d'éléments couverts par le droit d’auteur de SAP

L'utilisation de textes, de graphiques, d'images, de captures d'écran et d'autres éléments originaux provenant de sources SAP doit être approuvée par SAP. De plus, l'utilisation d'éléments de ce type nécessite un avis de droit d’auteur (soit en regard de l'élément, soit en note de bas de page) signalant le droit d’auteur de SAP. Il convient d'utiliser le texte suivant :

« © <année> SAP AG. Tous droits réservés. »

La licence associée aux photographies SAP autorise seulement leur utilisation par SAP. Elles ne doivent pas être utilisées par les tiers dans leurs communications.

SAP – Droits d’auteur et marques commerciales

© 2012 SAP AG. Tous droits réservés.

Toute reproduction ou communication de la présente publication, même partielle, par quelque procédé et à quelque fin que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de SAP AG. Les informations contenues dans le présent document peuvent être modifiées par SAP AG sans préavis.

Certains logiciels commercialisés par SAP AG et ses distributeurs contiennent des composants logiciels qui sont la propriété d'éditeurs tiers.

Microsoft, Windows, Excel, Outlook, PowerPoint, Silverlight, et Visual Studio sont des marques déposées de Microsoft Corporation.

IBM, DB2, DB2 Universal Database, System i, System i5, System p, System p5, System x, System z, System z10, z10, z/VM, z/OS, OS/390, zEnterprise, PowerVM, Power Architecture, Power Systems, POWER7, POWER6+, POWER6, POWER, PowerHA, pureScale, PowerPC, BladeCenter, System Storage, Storwize, XIV, GPFS, HACMP, RETAIN, DB2 Connect, RACF, Redbooks, OS/2, AIX, Intelligent Miner, WebSphere, Tivoli, Informix, et Smarter Planet sont des marques commerciales ou des marques déposées d'IBM Corporation.

Linux est une marque déposée de Linus Torvalds aux États-Unis et dans d'autres pays.

Adobe, le logo Adobe, Acrobat, PostScript et Reader sont des marques commerciales ou des marques déposées d'Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et dans d'autres pays.

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Citrix, ICA, Program Neighborhood, MetaFrame, WinFrame, VideoFrame et MultiWin sont des marques commerciales ou des marques déposées de Citrix Systems, Inc.

Apple, App Store, iBooks, iPad, iPhone, iPhoto, iPod, iTunes, Multi-Touch, Objective-C, Retina, Safari, Siri, and Xcode sont des marques commerciales ou des marques déposées de Apple Inc.

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RIM, BlackBerry, BBM, BlackBerry Curve, BlackBerry Bold, BlackBerry Pearl, BlackBerry Torch, BlackBerry Storm, BlackBerry Storm2, BlackBerry PlayBook, et BlackBerry App World sont des marques commerciales ou des marques déposées de Research in Motion Limited.

Google App Engine, Google Apps, Google Checkout, Google Data API, Google Maps, Google Mobile Ads, Google Mobile Updater, Google Mobile, Google Store, Google Sync, Google Updater, Google Voice, Google Mail, Gmail, YouTube, Dalvik et Android sont des marques commerciales ou des marques déposées de Google Inc.

INTERMEC est une marque déposée de Intermec Technologies Corporation.

Wi-Fi est une marque déposée de Wi-Fi Alliance.

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Motorola est une marque déposée de Motorola Trademark Holdings LLC.

Computop est une marque déposée de Computop Wirtschaftsinformatik GmbHHTML, XML, XHTML et W3C sont des marques commerciales ou des marques déposées de W3C®, World Wide Web Consortium, Massachusetts Institute of Technology.

SAP, R/3, SAP NetWeaver, Duet, PartnerEdge, ByDesign, SAP BusinessObjects Explorer, StreamWork, SAP HANA et les autres produits et services SAP mentionnés dans ce document, ainsi que leur logo respectif sont des marques commerciales ou des marques déposées de SAP AG en Allemagne et dans d'autres pays.

Business Objects et le logo Business Objects, BusinessObjects, Crystal Reports, Crystal Decisions, Web Intelligence, Xcelsius et les autres produits et services Business Objects mentionnés dans le présent document, ainsi que leur logo respectif sont des marques commerciales ou des marques déposées de Business Objects Software Ltd. Business Objects est une société du Groupe SAP.

Sybase et Adaptive Server, iAnywhere, Sybase 365, SQL Anywhere, et les autres produits et services Sybase mentionnés dans le présent document, ainsi que leur logo respectif sont des marques commerciales ou des marques déposées de Sybase, Inc. Sybase est une société du Groupe SAP.

Crossgate, m@gic EDDY, B2B 360°, et B2B 360° Services sont des marques déposées de Crossgate AG en Allemagne et dans les autres pays. Crossgate est une société du Groupe SAP.

Tous les autres noms de produits et de services mentionnés sont des marques commerciales ou des marques déposées de leur entreprise respective. Les données contenues dans le présent document sont indiquées à titre informatif uniquement. Les spécifications des produits peuvent varier d'un pays à l'autre.

Les présentes informations sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Elles sont fournies par SAP AG et ses filiales (« Groupe SAP ») à titre informatif uniquement, sans engagement ni garantie d'aucune sorte. Le Groupe SAP ne pourra en aucun cas être tenu responsable des erreurs ou omissions relatives à ces informations. Les seules garanties fournies pour les produits et les services du Groupe SAP sont celles énoncées expressément à titre de garantie accompagnant, le cas échéant, lesdits produits et services. Aucune des informations contenues dans le présent document ne saurait constituer une garantie supplémentaire.