Droits d’auteur / Copyrights

SAP – Clauses de non-responsabilité et informations juridiques importantes

Clause de non-responsabilité générale

SAP décline toute responsabilité quant à l'exactitude ou la fiabilité des informations, contenus ou publicités (collectivement, les « Informations ») figurant sur, liées à, distribuées par, téléchargées ou consultées par le biais de tout service contenu sur ce site Web (le « Service »). SAP ne peut être tenue responsable de la qualité des produits, informations ou autres éléments affichés, achetés ou obtenus par vous à la suite d'une publicité, d'une autre information ou d'une offre contenue dans le Service ou associée à ce dernier (les « Produits »). Vous reconnaissez vous fier aux Informations à vos risques et périls. SAP se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans aucune obligation, d'apporter des améliorations ou de corriger toute erreur ou omission dans toute partie du Service ou des Informations.

LE SERVICE ET LES INFORMATIONS SONT FOURNIS PAR SAP « EN L'ÉTAT ». SAP EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, QUANT AU SERVICE OU AUX PRODUITS ET INFORMATIONS. SAP NE SERA EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DES ÉVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, RÉPRESSIFS OU CONSÉCUTIFS, QUEL QU'EN SOIT LE TYPE, EN RAPPORT AU SERVICE, AUX INFORMATIONS ET AUX PRODUITS.

SAP vous invite à faire preuve de prudence lorsque vous naviguez sur Internet par le biais de ce site.

SAP décline toute responsabilité quant à une éventuelle tentative d'examen du contenu de sites liés à ce site ou à l'une des Informations. SAP n'est donc pas responsable de l'exactitude, de la conformité aux droits d’auteur, de la légalité ni de la décence des éléments contenus dans les sites mentionnés dans le répertoire ou dans les Informations.

SAP respecte les droits (notamment les droits de propriété intellectuelle) d'autrui et invite ses utilisateurs à faire de même. SAP peut, si les circonstances le justifient et à sa discrétion, résilier les comptes d'utilisateurs qui lèsent ou enfreignent de quelque façon les droits de tiers.

Si vous pensez que votre travail a été copié à l’encontre de vos droits d’auteur, suivez les Instructions figurant en haut de la page.

SAP – Consignes d'utilisation des marques commerciales SAP

Dans le monde entier, des milliers de clients reconnaissent et choisissent les solutions SAP en s’appuyant sur les marques commerciales et les marques de services de l'entreprise, synonymes de logiciels et de services informatiques de haute qualité. Sans ces marques commerciales et ces marques de services (collectivement, les « marques commerciales »), le grand public ne pourrait pas distinguer les solutions SAP de celles d'autres sociétés, ni identifier facilement la qualité supérieure que représentent les marques commerciales SAP. Il est donc crucial que les marques de SAP et de ses filiales soient protégées.

Pour connaître les consignes d'utilisation des marques commerciales, consultez les informations suivantes :

• Marques commerciales SAP et noms des offres SAP
• Bon usage des marques commerciales
• Informations supplémentaires sur l'utilisation des marques commerciales à l'intention des tiers
• Informations sur l'utilisation des marques commerciales pour tous les supports imprimés ou en ligne

Si, après avoir lu les Consignes d'utilisation des marques commerciales SAP, vous avez toujours une question quant à leur utilisation, veuillez l'adresser à trademarks@sap.com. SAP fera son possible pour répondre à votre demande. Toutefois, selon le nombre de demandes, le délai de réponse pourra être de plusieurs semaines. En l'absence de réponse, les Consignes d'utilisation des marques commerciales SAP s’appliquent.

Conception de supports marketing

Si vous êtes un développeur, un partenaire, un client ou un autre tiers, respectez toujours votre style de conception propriétaire lors de la création et de la production d'un support marketing. Vous ne devez pas copier le style de conception SAP ni emprunter d'éléments de conception SAP.

Consignes d'utilisation d'éléments couverts par le droit d’auteur de SAP

L'utilisation de textes, de graphiques, d'images, de captures d'écran et d'autres éléments originaux provenant de sources SAP doit être approuvée par SAP. De plus, l'utilisation d'éléments de ce type nécessite un avis de droit d’auteur (soit en regard de l'élément, soit en note de bas de page) signalant le droit d’auteur de SAP. Il convient d'utiliser le texte suivant :

« © <année> SAP AG. Tous droits réservés. »

La licence associée aux photographies SAP autorise seulement leur utilisation par SAP. Elles ne doivent pas être utilisées par les tiers dans leurs communications.

© 2013 SAP AG ou société affiliée SAP. Tous droits réservés.

Toute reproduction ou communication de la présente publication, même partielle, par quelque procédé et à quelque fin que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de SAP AG. Les informations contenues dans ce document peuvent être modifiées par SAP AG sans préavis.

Certains logiciels commercialisés par SAP AG et ses distributeurs contiennent des composants logiciels qui sont la propriété d'éditeurs tiers.

Adobe, le logo Adobe, Acrobat, PostScript et Reader sont des marques commerciales ou des marques déposées d'Adobe Systems Incorporated aux États-Unis ainsi que dans d'autres pays.

Apple, App Store, FaceTime, iBooks, iPad, iPhone, iPhoto, iPod, iTunes, Multi-Touch, Objective-C, Retina, Safari, Siri et Xcode sont des marques commerciales ou des marques déposées d'Apple Inc.

Bluetooth est une marque déposée de Bluetooth SIG Inc.

Citrix, ICA, Program Neighborhood, MetaFrame now XenApp, WinFrame, VideoFrame et MultiWin sont des marques commerciales ou des marques déposées de Citrix Systems Inc.

Computop est une marque déposée de Computop Wirtschaftsinformatik GmbH.

Edgar Online est une marque déposée de EDGAR Online Inc., une société R.R. Donnelley & Sons.

Facebook, le logo Facebook et F, FB, Face, Poke, Wall et 32665 sont des marques déposées de Facebook.

Google App Engine, Google Apps, Google Checkout, Google Data API, Google Maps, Google Mobile Ads, Google Mobile Updater, Google Mobile, Google Store, Google Sync, Google Updater, Google Voice, Google Mail, Gmail, YouTube, Dalvik et Android sont des marques commerciales ou des marques déposées de Google Inc.

HP est une marque déposée de Hewlett-Packard Development Company L.P.

HTML, XML, XHTML et W3C sont des marques commerciales, marques déposées ou termes génériques utilisés par le Massachusetts Institute of Technology (MIT), le European Research Consortium for Informatics and Mathematics (ERCIM), ou l'Université de Keio.

IBM, DB2, DB2 Universal Database, System i, System i5, System p, System p5, System x, System z, System z10, z10, z/VM, z/OS, OS/390, zEnterprise, PowerVM, Power Architecture, Power Systems, POWER7, POWER6+, POWER6, POWER, PowerHA, pureScale, PowerPC, BladeCenter, System Storage, Storwize, XIV, GPFS, HACMP, RETAIN, DB2 Connect, RACF, Redbooks, OS/2, AIX, Intelligent Miner, WebSphere, Tivoli, Informix et Smarter Planet sont des marques commerciales ou des marques déposées d'IBM Corporation.

Microsoft, Windows, Excel, Outlook, PowerPoint, Silverlight et Visual Studio sont des marques déposées de Microsoft Corporation.

INTERMEC est une marque déposée d'Intermec Technologies Corporation.

IOS est une marque déposée de Cisco Systems Inc.

Le nom et les logos Klout sont des marques déposées de Klout Inc.

Linux est une marque déposée de Linus Torvalds aux États-Unis ainsi que dans d'autres pays.

Motorola est une marque déposée de Motorola Trademark Holdings LLC.

Mozilla et Firefox, ainsi que leurs logos, sont des marques déposées de la Fondation Mozilla.

Novell et SUSE Linux Enterprise Server sont des marques déposées de Novell Inc.

OpenText est une marque déposée d'OpenText Corporation.

Oracle et Java sont des marques déposées d’Oracle et de ses filiales.

QR Code est une marque déposée de Denso Wave Incorporated.

RIM, BlackBerry, BBM, BlackBerry Curve, BlackBerry Bold, BlackBerry Pearl, BlackBerry Torch, BlackBerry Storm, BlackBerry Storm2, BlackBerry PlayBook et BlackBerry AppWorld sont des marques commerciales ou des marques déposées de Research in Motion Limited.

SAVO est une marque déposée de The Savo Group Ltd.

Le nom Skype est une marque déposée de Skype ou de ses sociétés apparentées.

Twitter et Tweet sont des marques commerciales ou des marques déposées de Twitter.

UNIX, X/Open, OSF/1 et Motif sont des marques déposées d'Open Group.

Wi-Fi est une marque déposée de la Wi-Fi Alliance.

SAP, R/3, ABAP, BAPI, SAP NetWeaver, Duet, PartnerEdge, ByDesign, SAP BusinessObjects Explorer, StreamWork, SAP HANA, le logo Business Objects, BusinessObjects, Crystal Reports, Crystal Decisions, Web Intelligence, Xcelsius, Sybase, Adaptive Server, Adaptive Server Enterprise, iAnywhere, Sybase 365, SQL Anywhere, Crossgate, B2B 360° and B2B 360° Services, m@gic EDDY, Ariba, the Ariba logo, Quadrem, b-process, Ariba Discovery, SuccessFactors, Execution is the Difference, BizX Mobile Touchbase, It's time to love work again, SuccessFactors Jam, BadAss SaaS et tous les autres produits et services SAP mentionnés dans ce document, ainsi que leurs logos respectifs, sont des marques commerciales ou des marques déposées de SAP AG en Allemagne ou d'une société affiliée SAP.

Tous les autres noms de produits et de services mentionnés sont des marques commerciales ou des marques déposées de leurs entreprises respectives. Les données contenues dans ce document sont uniquement mentionnées à titre informatif. Les spécifications des produits peuvent varier d’un pays à l’autre.
Les informations du présent document sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. Elles sont fournies par SAP AG et ses filiales (« Groupe SAP ») uniquement à titre informatif, sans engagement ni garantie d'aucune sorte. Le Groupe SAP ne pourra en aucun cas être tenu responsable des erreurs ou omissions relatives à ces informations. Les seules garanties fournies pour les produits et les services du Groupe SAP sont celles énoncées expressément à titre de garantie accompagnant, le cas échéant, lesdits produits et services. Aucune des informations contenues dans ce document ne saurait constituer une garantie supplémentaire.